Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
/
VAL DE SAÔNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAL DE SAÔNE
TERREAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3332211
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2024
VAL DE SAÔNE de TERREAL

Présentation de la marque VAL DE SAÔNE

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE SAÔNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque VAL DE SAÔNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE SAÔNE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 27 janvier 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°617260 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572259 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25

Tuiles non métalliques.