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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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Tuiles TBF
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tuiles TBF
TERREAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
97688338
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2017

Présentation de la marque Tuiles TBF

Déposée le 22 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tuiles TBF »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 Rue Pagès,92150 SURESNES (dossier no 2342623) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2342623) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Tuiles TBF est expirée depuis le 22 juillet 2017.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 13-17 Rue Pagès,92150 SURESNES (dossier no 2342623) - 92150 - France - SIREN 562110346


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2342623) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 9 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454444 - Publication au BOPI 2007-05-09

Inscription le 9 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°454445 - Publication au BOPI 2007-05-09

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2007 n°2342623 - Publication au BOPI 2007-05-31

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Tuiles non métalliques