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toit intelligent
Marque enregistrée - Marque en vigueur

toit intelligent
TERREAL

Numéro de dépôt :
4570978
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
toit intelligent de TERREAL

Présentation de la marque toit intelligent

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « toit intelligent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque toit intelligent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toit intelligent arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC , GRAND CRU


TERREAL - 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 12 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792594 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12

Cellules photovoltaïques pour la production d'électricité ; panneaux (cellules) photovoltaïques ; onduleurs (appareils pour la production d'électricité) ;

Capteurs d'énergie solaire thermique pour eau chaude sanitaire ; systèmes solaires thermiques (chauffage de l'eau chaude sanitaire et chauffage central); préparateurs d'eau chaude (chaudière) ; coffre de préchauffage de l'air sous-toiture ;

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtements des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; briques, linteaux non métalliques ; rebords à fenêtres non métalliques, carreaux pour la construction non métalliques ; gouttières et chéneaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques ; Ecrans de sous-toiture non métalliques ;

Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés.