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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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TERREMAIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERREMAIL
TERREAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3005090
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2030

Présentation de la marque TERREMAIL

Déposée le 3 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERREMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TERREMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERREMAIL arrivera à expiration en date du 3 février 2030.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511128 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Inscription le 2 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511129 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-02

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424858 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739051 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07

Conduits de fumée.