Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL, M. CHRISTOPHE CONCIATORI domicilié(e) 15-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.
La marque TERREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERREAL, SAS - 15-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France
TERREAL, M. CHRISTOPHE CONCIATORI - 15-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Colle pour l'industrie ;
Bande souple d'étanchéité pour la toiture, à savoir closoir métallique souple d'étanchéité pour toiture ;
Cellules photovoltaïques pour la production d'électricité ; panneaux (cellules) photovoltaïques ; onduleurs (appareils pour la production d'électricité) ;
Capteurs d'énergie solaire thermique pour eau chaude sanitaire ; systèmes solaires thermiques (chauffage de l'eau chaude sanitaire et chauffage central) ; préparateurs d'eau chaude ; coffre de préchauffage de l'air sous-toiture ;
Ruban adhésif autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ;
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtements des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; briques, linteaux ; rebords, carreaux pour la construction non métalliques ; Gouttières et chéneaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques ; Ecrans de sous-toiture non métalliques ;
Bâches de sous-toiture ;
Services de vente au détail de matériaux de couverture ;
Services d'assurances ;
Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés ; location d'outils et de matériel de construction ; services de conseils en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation de toitures et de façades fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris internet ; Pose de produits d'isolation thermique à savoir travaux de rénovation de la toiture, installation de système photovoltaïque et thermique ; Services de conseils en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
Services de transmission, de communication, et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; service de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.
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