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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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TERRE & CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE & CREATIONS
TERREAL, SAS

Numéro de dépôt :
3961521
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
TERRE & CREATIONS de TERREAL

Présentation de la marque TERRE & CREATIONS

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRE & CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE domicilié(e) 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

La marque TERRE & CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & CREATIONS est expirée depuis le 12 novembre 2022.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, SAS - 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


TERREAL, M. CONCIATORI CHRISTOPHE - 15/17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Reproduction de documents. Organisation d'expositions de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ;

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.