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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERREAL
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TBF TUILES TBF "COULEUR DE FEU"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TBF TUILES TBF "COULEUR DE FEU"
TERREAL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94536883
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014

Présentation de la marque TBF TUILES TBF "COULEUR DE FEU"

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBF TUILES TBF "COULEUR DE FEU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERREAL domicilié(e) 47 RUE LOUIS BLANC, IMMEUBLE 5ème AVENUE,92400 COURBEVOIE (dossier no 2269992) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2269992) - 75847 - France.

La marque TBF TUILES TBF "COULEUR DE FEU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TBF TUILES TBF "COULEUR DE FEU" est expirée depuis le 21 septembre 2014.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL SOCIETE ANONYME - 47 RUE LOUIS BLANC, IMMEUBLE 5ème AVENUE,92400 COURBEVOIE (dossier no 2269992) - 92400 - France - SIREN 562110346


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2269992) - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2269992 - Publication au BOPI 2004-07-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396057 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403184 - Publication au BOPI 2004-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Tuiles non métalliques