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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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SHAMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHAMAL
TERREAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3959826
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
SHAMAL de TERREAL

Présentation de la marque SHAMAL

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHAMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SHAMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHAMAL est expirée depuis le 9 novembre 2022.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


CABINET REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Brise-soleil en terre cuite.