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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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SEGALA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGALA
TERREAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3134524
Date de dépôt :
30/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
SEGALA de TERREAL

Présentation de la marque SEGALA

Déposée le 30 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEGALA est expirée depuis le 30 novembre 2021.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par Actions Simplifiée - 13-17 rue Pagès - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561104 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 2 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°561105 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483612 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10

Matériaux de construction, à savoir tuiles non métalliques.