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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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ROMANE-CANAL TBF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROMANE-CANAL TBF
TERREAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1535108
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2029

Présentation de la marque ROMANE-CANAL TBF

Déposée le 7 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANE-CANAL TBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGÈS - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ROMANE-CANAL TBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROMANE-CANAL TBF arrivera à expiration en date du 7 juin 2029.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17 RUE PAGÈS - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation n°2145189 - Publication au BOPI 1999-27

Demande de renouvellement le 6 mars 2009 n°2145189 - Publication au BOPI 2009-03-06

Inscription le 4 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491949 - Publication au BOPI 2009-02-04

Inscription le 4 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491948 - Publication au BOPI 2009-02-04

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2009 n°2400613 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-06

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717820 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

Tuiles de couverture