Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERREAL
/
RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF
TERREAL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1288787
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2014
RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF de TERREAL

Présentation de la marque RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF

Déposée le 6 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERREAL domicilié(e) 47 RUE LOUIS BLANC, IMMEUBLE 5ème AVENUE,92400 COURBEVOIE (dossier no 2269990) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2269990) - 75847 - France.

La marque RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESIDENCE TUILE TERRE CUITE TBF est expirée depuis le 6 novembre 2014.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL SOCIETE ANONYME - 47 RUE LOUIS BLANC, IMMEUBLE 5ème AVENUE,92400 COURBEVOIE (dossier no 2269990) - 92400 - France - SIREN 562110346


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2269990) - 75847 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2269990 - Publication au BOPI 2004-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53

Renouvellement sans limitation n°2037377 - Publication au BOPI 1994-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396057 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°403184 - Publication au BOPI 2004-11-29

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06

Tuiles.