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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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MODLINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODLINE
TERREAL, SAS

Numéro de dépôt :
4287832
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/07/2026
MODLINE de TERREAL

Présentation de la marque MODLINE

Déposée le 18 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERREAL, SAS, M. CONCIATORI CHRISTOPHE domicilié(e) 15 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.

La marque MODLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODLINE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, SAS - 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


TERREAL, SAS, M. CONCIATORI CHRISTOPHE - 15 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Colle pour l'industrie ;

Matériaux de construction non métalliques ; produits de bardage non métalliques ;

Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés ; location d'outils et de matériel de construction ; services de conseil en matière d'installation, d'entretien, de construction et de réparation de toitures et de façades fournis à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ; pose de produits d'isolation thermique à savoir travaux de rénovation de la toiture, installation de système photovoltaïque et thermique ; services de conseils en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.