Marque expirée - Marque en non vigueur

MERIDIANE
TERREAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
96641045
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque MERIDIANE

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERIDIANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERIDIANE est expirée depuis le 10 septembre 2016.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434448 - Publication au BOPI 2006-05-23

Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°434449 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation le 9 août 2006 n°2321073 - Publication au BOPI 2006-08-09

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Tuiles non métalliques ;