Déposée le 18 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 15-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 Rue de Charelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143018.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERREAL, SAS - 15-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France
CABINET REGIMBEAU - 20 Rue de Charelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Colle pour l'industrie ;
Bande souple d'étanchéité pour la toiture, à savoir closoir métallique souple d'étanchéité pour toiture ;
Cellules photovoltaïques pour la production d'électricité ; panneaux (cellules) photovoltaïques ; onduleurs (appareils pour la production d'électricité) ;
Capteurs d'énergie solaire thermique pour eau chaude sanitaire ; systèmes solaires thermiques (chauffage de l'eau chaude sanitaire et chauffage central) ; préparateurs d'eau chaude ; coffre de préchauffage de l'air sous-toiture ;
Ruban adhésif autre que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ;
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtements des murs en terre cuite, béton, ciment, asphalte, matériaux composites ou de synthèse armés ou non de fibres ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; briques, linteaux ; rebords, carreaux pour la construction non métalliques ; gouttières et chéneaux non métalliques, volets non métalliques, cheminées, capuchons de cheminées non métalliques, poutres, poutrelles, charpentes et corniches non métalliques ; écrans de sous-toiture non métalliques ;
Bâches de sous-toiture ;
Services de vente au détail de matériaux de couverture ;
Services d'assurances ;
Construction, installation, entretien et réparation d'édifices et d'ouvrages publics et privés ; location d'outils et de matériel de construction ; services de conseils en matière d'installation, d'entretien de construction et de réparation de toitures et de façades fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ; pose de produits d'isolation thermique à savoir travaux de rénovation de la toiture, installation de système photovoltaïque et thermique ; services de conseils en matière de construction fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet ;
Services de transmission, de communication, et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; service de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
