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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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MANOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MANOIR
TERREAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1694752
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021

Présentation de la marque MANOIR

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 rue Pages - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANOIR est expirée depuis le 23 septembre 2021.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC , GRAND CRU


TERREAL, Société par Actions Simplifiée - 13-17 rue Pages - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Inscription le 4 mars 1996 - Changement d'adresse n°198501 - Publication au BOPI 1996-03-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203091 - Publication au BOPI 2001-07-18

Inscription le 30 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°245005 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234298 - Publication au BOPI 1997-03-17

Renouvellement sans limitation n°2201512 - Publication au BOPI 2001-38

Inscription le 26 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547732 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547731 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477006 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29

Tuiles, à l'exception des tuiles métalliques