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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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LA FLAMANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FLAMANDE
TERREAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477841
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2023

Présentation de la marque LA FLAMANDE

Déposée le 26 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLAMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17, Rue Pagès - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LA FLAMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FLAMANDE est expirée depuis le 26 juillet 2023.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17, Rue Pagès - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


REGIMBEAU - 20, Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2003 n°2245810 - Publication au BOPI 2003-07-09

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380094 - Publication au BOPI 2003-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 27 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°603932 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532098 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-13

Tuiles.