Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Horizon
Numéro de dépôt :
3870966
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Horizon
Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Horizon »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590273 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06