Présentation de la marque GAMME DECO LE STYLE TERRE CUITE
Déposée le 29 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAMME DECO LE STYLE TERRE CUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-05 du 4 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque GAMME DECO LE STYLE TERRE CUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17 RUE PAGES - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22
Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05
Inscription le 27 janvier 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°617260 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2014 n°2572254 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-25
Barbecue en terre cuite. Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de couverture, de structure de bâtiments, de bardage et de revêtement des murs en terre cuite ; briques, lintaux, rebords, carreaux pour la construction non métalliques, gouttières et chênaux non métalliques, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, charpentes et corniches non métalliques, carrelages non métalliques, pavés non métalliques, dalles non métalliques, moulures non métalliques (construction), appuis de fenêtre en terre cuite (élément de construction), constructions transportables non métalliques, tous ces produits étant en terre cuite ; coffre pour volet roulant en terre cuite. Casier en terre cuite.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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