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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL
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CARREAUX OCCITANS GF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARREAUX OCCITANS GF
TERREAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1412368
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/12/2026
CARREAUX OCCITANS GF de TERREAL

Présentation de la marque CARREAUX OCCITANS GF

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CARREAUX OCCITANS GF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL domicilié(e) 13-17 RUE PAGÈS - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque CARREAUX OCCITANS GF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CARREAUX OCCITANS GF arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

TERREAL a également déposé les autres marques suivantes : PITERAK , MANOIR , LA GAULOISE , BOCAGE , TUILES GUIRAUD , SOLUTIONS POUR UNE CONSTRUCTION POSITIVE , FESTIV'ARGILE , DIABOLO , rénologis , CALIBRIC


TERREAL, Société par actions simplifiée - 13-17 RUE PAGÈS - 92150 - SURESNES - France - SIREN 562110346


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation n°2078567 - Publication au BOPI 1996-51

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325062 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441392 - Publication au BOPI 2006-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°441394 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°441393 - Publication au BOPI 2006-10-02

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632911 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23

Carreaux, notamment en terre cuite.