ARGI-16
Présentation de la marque ARGI-16
Déposée le 19 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGI-16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARGI-16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARGI-16 est expirée depuis le 19 mai 2022.
TERREAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2004289 - Publication au BOPI 1993-24
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218938 - Publication au BOPI 2002-04-08
Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200938 - Publication au BOPI 1996-05-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Inscription le 29 février 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°570481 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498752 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07
Inscription le 28 novembre 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°613442 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°613540 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Errata sur les inscriptions - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15