Déposée le 5 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE!
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE! domicilié(e) La Croix d'Or - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 819 030 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRE!, Mme DEMARQUAY Marie Chantal domicilié(e) La Croix d'Or - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France.
La marque TERRE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE! arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.
TERRE!, SARL - La Croix d'Or - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France - SIREN 379819030
TERRE!, Mme DEMARQUAY Marie Chantal - La Croix d'Or - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632369 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-16
Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709496 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;Porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ;Glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîte en bois ;Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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