TERRE VIVANTE, Société Coopérative à Forme Anonyme
Numéro de dépôt :
3213288
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023
Présentation de la marque terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE
Déposée le 5 mars 2003 par la société TERRE VIVANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la société TERRE VIVANTE domicilié(e) Raud - 38710 - MENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 057 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
La marque terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE VIVANTE, Société Coopérative à Forme Anonyme - Raud - 38710 - MENS - France - SIREN 321057275
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 13 Rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Inscription le 30 août 2007 - Changement de nature juridique n°459836 - Publication au BOPI 2007-08-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520952 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, manuels, cartes postales, affiches, prospectus, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique, transmission d'informations et de données par réseaux informatique, électronique et téléphonique, télématique, numérique ou par d'autres moyens de communication en ligne ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble, par réseau, par satellite et par téléphonie ; Transmission d'informations via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, fourniture d'accès par la voie d'un réseau informatique global et mondial à des bases de données, messagerie électronique par réseaux Internet, extranet et Intranet ; communications téléphoniques ; diffusion et émission de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; consultations, conseils et informations dans le domaine des télécommunications, de l'informatique ; agences de presse. Services d'édition et de publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ; éducation, formation, parcs d'attraction, services de camps de vacances, services de clubs (divertissements ou éducation), organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, divertissements, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, jardins d'attraction, organisation de concours, organisation et conduite d'ateliers de formation. Services scientifiques et technologiques, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs, consultation sur la protection de l'environnement, recherches et expertises géologiques, études de projets techniques, services d'informations météorologiques. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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