Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE VIVANTE
TERRE VIVANTE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1620208
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2029

Présentation de la marque TERRE VIVANTE

Déposée le 25 octobre 1989 par l'association loi 1901 TERRE VIVANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE VIVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TERRE VIVANTE domicilié(e) Domaine de Raud - 38710 - MENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PATTE Olivier domicilié(e) Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque TERRE VIVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRE VIVANTE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2029.

TERRE VIVANTE a également déposé les autres marques suivantes : terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE , TERRE VIVANTE , 4 saisons , JARDIBUS , LES QUATRES SAISONS DU JARDINAGE , les 4 saisons du jardin bio , TERRE VIVANTE , Terre vivante , LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE


TERRE VIVANTE, Association Loi 1901 - Domaine de Raud - 38710 - MENS - France


M. PATTE Olivier - Europole Le Grenat, 3 Avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151831 - Publication au BOPI 1999-09-02

Inscription le 4 avril 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52624 - Publication au BOPI 1991-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 30 août 2007 - Changement de nature juridique n°459836 - Publication au BOPI 2007-08-30

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421732 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-29

Renouvellement avec limitation le 8 août 2019 n°2723056 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-08-08

- services d'édition, de publication de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations à des fins publicitaires ou commerciales ; services d'abonnement à tous supports d'informations ; organisation de salons, foires et expositions à des fins publicitaires et commerciales. - éducation et divertissement, services d'édition, de publication de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums ou de tous supports d'informations ; cours par correspondance ; organisation de colloques, de séminaires, de stages, de conférences et de cours ; organisation de concours et de jeux notamment en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; divertissements télévisés et radiophoniques ; tous spectacles et manifestations culturelles, représentations théâtrales, cinématographiques ; parcs d'attraction ; production de films et d'émissions de télévision ou de radio ; location d'enregistrements sonores ; prêts de livres et de disques ; reportages, reportages photographiques ; organisation de salons, foires et expositions à des fins éducatives et de formation. - horticulture, jardinage, service de jardinier paysagiste. - gérance de droits d'auteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.