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Marques déposées par la société TERRE VIVANTE
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TERRE VIVANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE VIVANTE
TERRE VIVANTE, Société coopérative à forme anonyme

Numéro de dépôt :
1613055
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2030

Présentation de la marque TERRE VIVANTE

Déposée le 31 août 1990 par la société TERRE VIVANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE VIVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TERRE VIVANTE domicilié(e) Domaine de Raud, 38710 MENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 057 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU SCHAUB, M. PATTE Olivier domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole "Le Grenat", 38000 GRENOBLE - France.

La marque TERRE VIVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRE VIVANTE arrivera à expiration en date du 31 août 2030.

TERRE VIVANTE a également déposé les autres marques suivantes : terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE , 4 saisons , JARDIBUS , LES QUATRES SAISONS DU JARDINAGE , TERRE VIVANTE , les 4 saisons du jardin bio , TERRE VIVANTE , Terre vivante , LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE


TERRE VIVANTE, Société coopérative à forme anonyme - Domaine de Raud, 38710 MENS - France - SIREN 321057275


PRUGNEAU SCHAUB, M. PATTE Olivier - 3 avenue Doyen Louis Weil, Europole "Le Grenat", 38000 GRENOBLE - France


Inscription le 30 août 2007 - Changement de nature juridique n°459836 - Publication au BOPI 2007-08-30

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2177927 - Publication au BOPI 2000-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443592 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-15

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2020 n°2755112 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-22

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres et revues, journaux, périodiques, magazines ; articles de reliure ; photographies, tableaux, gravures, cartes postales, décalcomanies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; matériel pour le dessin et la peinture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères et lettres d'imprimerie ; clichés;

Cartes à jouer.