Déposée le 5 mai 1983 par TERRE VIVANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE VIVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TERRE VIVANTE domicilié(e) Association loi 1901, Domaine de Raud,38710 MENS (dossier no 2238454) - 38710 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2238454) - 75116 - France.
La marque TERRE VIVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE VIVANTE - Association loi 1901, Domaine de Raud,38710 MENS (dossier no 2238454) - 38710 - France
CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2238454) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238454 - Publication au BOPI 2003-03-11
Renouvellement sans limitation n°2018203 - Publication au BOPI 1993-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 30 août 2007 - Changement de nature juridique n°459836 - Publication au BOPI 2007-08-30
Inscription le 24 février 1992 - Transmission de propriété n°60568 - Publication au BOPI 1992-02-24
Engrais pour les terres.Outils et instruments à main.Livres, journaux et périodiques.Farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits.Produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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