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Marques déposées par l'association loi 1901 TERRE VIVANTE
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LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE
TERRE VIVANTE Association régie selon la Loi 1901

Numéro de dépôt :
1690242
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2010
LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE de TERRE VIVANTE

Présentation de la marque LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE

Déposée le 28 février 1990 par l'association loi 1901 TERRE VIVANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 TERRE VIVANTE domicilié(e) Domaine de Raud, 38710 MENS (dossier no 2166041) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT domicilié(e) (dossier no 2166041) - France.

La marque LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE est expirée depuis le 28 février 2010.

TERRE VIVANTE a également déposé les autres marques suivantes : terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE , TERRE VIVANTE , 4 saisons , JARDIBUS , LES QUATRES SAISONS DU JARDINAGE , TERRE VIVANTE , les 4 saisons du jardin bio , TERRE VIVANTE , Terre vivante


TERRE VIVANTE Association régie selon la Loi 1901 - Domaine de Raud, 38710 MENS (dossier no 2166041) - France


Cabinet Hélène PETIT - (dossier no 2166041) - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166041 - Publication au BOPI 2000-02-25

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 30 août 2007 - Changement de nature juridique n°459836 - Publication au BOPI 2007-08-30

Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces