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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRE VIVANTE
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les 4 saisons du jardin bio
Marque renouvelée - Marque en vigueur

les 4 saisons du jardin bio
TERRE VIVANTE, SA coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3512867
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2027
les 4 saisons du jardin bio de TERRE VIVANTE

Présentation de la marque les 4 saisons du jardin bio

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) TERRE VIVANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les 4 saisons du jardin bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRE VIVANTE domicilié(e) Domaine de Raud - 38170 - MENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 057 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine domicilié(e) Europole Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque les 4 saisons du jardin bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque les 4 saisons du jardin bio arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

TERRE VIVANTE a également déposé les autres marques suivantes : terre vivante L'ÉCOLOGIE PRATIQUE , TERRE VIVANTE , 4 saisons , JARDIBUS , LES QUATRES SAISONS DU JARDINAGE , TERRE VIVANTE , TERRE VIVANTE , Terre vivante , LES QUATRE SAISONS DU JARDINAGE


TERRE VIVANTE, SA coopérative à capital variable - Domaine de Raud - 38170 - MENS - France - SIREN 321057275


PRUGNEAU-SCHAUB, Mme BAUTHIER Christine - Europole Le Grenat, 3 AVENUE Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654039 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07

Imprimés, journaux, livres, magazines, publications, revues, prospectus, annuaires ; affiches ; porte affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes ; papier et carton d'emballage ; cartes postales ; cartes publicitaires.

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour le compte de tiers ; recherche, location et mise à disposition d'espace et de temps de publicité pour des tiers ; études statistiques ; sondages d'opinion ; collecte, compilation et traitement de données ; abonnement à des bases de données et des serveurs de bases de données ; abonnements à des centres d'accès à des réseaux de télécommunication de type Internet ; abonnements à des journaux sous forme papier ou électronique ; abonnement à des supports d'informations, de textes, d'images, de sons ; relations publiques.

Télécommunications ; services d'agence de presse et d'information (nouvelles) ; communications par terminaux d'ordinateurs ou réseaux informatique de type Internet ; transmission de messages, de données, d'images, de sons par réseaux de télécommunications de type Internet ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; transmission par satellites ; émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes de télévision et de radio.