Déposée par voie électronique le 30 octobre 2020 par TERRE VIVANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4 saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-47 du 20 novembre 2020. .
Le déposant est TERRE VIVANTE domicilié(e) Domaine de Raud - 38710 - Mens - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE domicilié(e) 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE VIVANTE - Domaine de Raud - 38710 - Mens - France
PRUGNEAU-SCHAUB, Monsieur Olivier PATTE - 3 avenue Doyen Louis Weil - 38000 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Applications logicielles informatiques téléchargeables ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; podcasts ; publications sous format électronique ; supports d’enregistrement numériques enregistrés ;
Imprimés, journaux, livres, magazines, publications, revues, prospectus, annuaires ; affiches ; calendriers, agendas, porte affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes ; papier et carton d'emballage ; cartes postales ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité ; services publicitaires ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons ] ; services de promotion des ventes pour le compte de tiers ; recherche, location et mise à disposition d'espace et de temps de publicité pour des tiers ; sondages d'opinion ; collecte, compilation et traitement de données ; abonnement à des bases de données et des serveurs de bases de données ; abonnements à des centres d'accès à des réseaux de télécommunication de type Internet ; abonnements à des journaux sous forme papier ou électronique ; abonnement à des supports d'informations, de textes, d'images, de sons ; relations publiques ; Emplacement de publicités pour des tiers ; services de commande en ligne et services de vente en ligne de podcasts, applications logicielles, publications, livres, magazines, revues, illustrations, agendas, calendriers, supports d’enregistrements numériques enregistrés, formations, divertissements ;
Publication de bulletins d'information à savoir de newsletters ; création de podcasts à savoir création et réalisation de podcasts ; services d’édition.
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