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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre soleil eau foret
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Hotel Angely
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotel Angely
terre soleil eau foret, sarl

Numéro de dépôt :
3863894
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
Hotel Angely de terre soleil eau foret

Présentation de la marque Hotel Angely

Déposée le 4 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre soleil eau foret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hotel Angely » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) terre soleil eau foret domicilié(e) 22 rue du grand prieuré - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, terre soleil eau foret domicilié(e) 22 rue du grand prieuré - 75011 - paris - France.

La marque Hotel Angely a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel Angely est expirée depuis le 4 octobre 2021.


terre soleil eau foret, sarl - 22 rue du grand prieuré - 75011 - paris - France


terre soleil eau foret - 22 rue du grand prieuré - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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