Marque expirée - Marque en non vigueur
Terre & Sens
Numéro de dépôt :
3476146
Date de dépôt :
18/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2017
Présentation de la marque Terre & Sens
Déposée le 18 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE & SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre & Sens »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre & Sens est expirée depuis le 18 janvier 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09