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Marques déposées par l'association loi 1901 Terre Pérenne
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Terre Pérenne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre Pérenne
Terre Pérenne Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3493486
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
Terre Pérenne de Terre Pérenne

Présentation de la marque Terre Pérenne

Déposée le 5 avril 2007 par l'association loi 1901 Terre Pérenne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre Pérenne »

Le déposant est l'association loi 1901 Terre Pérenne domicilié(e) 2 pôle Atlantis,28000 CHARTRES - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre Pérenne domicilié(e) 2 pôle Atlantis,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre Pérenne est expirée depuis le 5 avril 2017.


Terre Pérenne Association loi 1901 - 2 pôle Atlantis,28000 CHARTRES - 28000 - France


Terre Pérenne - 2 pôle Atlantis,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.