ROUTE BLEUE

TERRE PATRIMOINES, SCEA

Présentation de la marque ROUTE BLEUE

Déposée le 5 décembre 2006 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRE PATRIMOINES domicilié(e) Château le Bouïs, Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque ROUTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUTE BLEUE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils , Les vins qui parlent la Grange du Bouïs