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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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ROSA, ROSA, ROSAM…
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSA, ROSA, ROSAM…
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
3302076
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2024
ROSA, ROSA, ROSAM… de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque ROSA, ROSA, ROSAM…

Déposée le 2 juillet 2004 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSA, ROSA, ROSAM… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRE PATRIMOINES domicilié(e) Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque ROSA, ROSA, ROSAM… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSA, ROSA, ROSAM… est expirée depuis le 2 juillet 2024.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils


TERRE PATRIMOINES, SCEA - Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 513418434


SCEA TERRE PATRIMOINES - Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 4 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°629616 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2563154 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07

Vin.