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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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Les vins qui parlent le Mas du Bouïs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les vins qui parlent le Mas du Bouïs
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
4168517
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
Les vins qui parlent le Mas du Bouïs de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque Les vins qui parlent le Mas du Bouïs

Déposée le 26 mars 2015 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les vins qui parlent le Mas du Bouïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, Mme OLIVIE FREDERIQUE domicilié(e) CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque Les vins qui parlent le Mas du Bouïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vins qui parlent le Mas du Bouïs arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils , Les vins qui parlent la Grange du Bouïs


TERRE PATRIMOINES, SCEA - CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 513418434


TERRE PATRIMOINES, Mme OLIVIE FREDERIQUE - CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.