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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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LE MAS DU BOUÏS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MAS DU BOUÏS
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
3467752
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2026
LE MAS DU BOUÏS de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque LE MAS DU BOUÏS

Déposée le 5 décembre 2006 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MAS DU BOUÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRE PATRIMOINES domicilié(e) Château le Bouïs, Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque LE MAS DU BOUÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MAS DU BOUÏS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils , Les vins qui parlent la Grange du Bouïs


TERRE PATRIMOINES, SCEA - Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 513418434


SCEA TERRE PATRIMOINES - Château le Bouïs, Route bleue - 11430 - GRUISSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 9 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°696400 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-11-09

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2632159 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-09

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) vins de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.