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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
3732126
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR

Déposée le 21 avril 2010 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, Mme OLIVIE FREDERIQUE domicilié(e) ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France.

La marque g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque g CHATEAU LE BOUIS WWW.CHATEAULEBOUIS.FR arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils


TERRE PATRIMOINES, SCEA - ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France - SIREN 513418434


TERRE PATRIMOINES, Mme OLIVIE FREDERIQUE - ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752952 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Corbières.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.