DOMAINE LE BOUÏS

TERRE PATRIMOINES, SCEA

Présentation de la marque DOMAINE LE BOUÏS

Déposée le 30 janvier 2003 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LE BOUÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRE PATRIMOINES domicilié(e) Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque DOMAINE LE BOUÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE LE BOUÏS est expirée depuis le 30 janvier 2023.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils