Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée R Château le Bouïs
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
4168515
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
Cuvée R Château le Bouïs de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque Cuvée R Château le Bouïs

Déposée le 26 mars 2015 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée R Château le Bouïs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, Mme OLIVIE FREDERIQUE domicilié(e) CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque Cuvée R Château le Bouïs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée R Château le Bouïs arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils


TERRE PATRIMOINES, SCEA - CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France


TERRE PATRIMOINES, Mme OLIVIE FREDERIQUE - CHATEAU LE BOUIS, ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; spiritueux.