Cuvée Notre Dame des Auzils
Présentation de la marque Cuvée Notre Dame des Auzils
Déposée le 26 mars 2015 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée Notre Dame des Auzils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuvée Notre Dame des Auzils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Notre Dame des Auzils arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.
TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29