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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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Cuvée Les Chalets
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée Les Chalets
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
4168511
Date de dépôt :
26/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2025
Cuvée Les Chalets de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque Cuvée Les Chalets

Déposée le 26 mars 2015 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée Les Chalets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Château le Bouïs, Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, Mme FREDERIQUE OLIVIE domicilié(e) Château le Bouïs, Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque Cuvée Les Chalets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Les Chalets arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils , Les vins qui parlent la Grange du Bouïs


TERRE PATRIMOINES, SCEA - Château le Bouïs, Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 513418434


TERRE PATRIMOINES, Mme FREDERIQUE OLIVIE - Château le Bouïs, Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.