Cuvée Les Chalets

TERRE PATRIMOINES, SCEA

Présentation de la marque Cuvée Les Chalets

Déposée le 26 mars 2015 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cuvée Les Chalets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Château le Bouïs, Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, Mme FREDERIQUE OLIVIE domicilié(e) Château le Bouïs, Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque Cuvée Les Chalets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Les Chalets arrivera à expiration en date du 26 mars 2025.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils , Les vins qui parlent la Grange du Bouïs