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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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BOUÏS ART DIFFERENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUÏS ART DIFFERENT
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
3732127
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2030
BOUÏS ART DIFFERENT de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque BOUÏS ART DIFFERENT

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUÏS ART DIFFERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, SCEA, Mme OLIVIE FREDERIQUE domicilié(e) ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France.

La marque BOUÏS ART DIFFERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUÏS ART DIFFERENT arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils


TERRE PATRIMOINES, SCEA - ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France - SIREN 513418434


TERRE PATRIMOINES, SCEA, Mme OLIVIE FREDERIQUE - ROUTE BLEUE, 11430 GRUISSAN - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2020 n°2752736 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.