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Marques déposées par TERRE PATRIMOINESTODO
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ARTHUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTHUR
TERRE PATRIMOINES, SCEA

Numéro de dépôt :
3208825
Date de dépôt :
30/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2023
ARTHUR de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque ARTHUR

Déposée le 30 janvier 2003 par TERRE PATRIMOINESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est TERRE PATRIMOINESTODO domicilié(e) Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 418 434 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA TERRE PATRIMOINES domicilié(e) Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHUR est expirée depuis le 30 janvier 2023.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , Cuvée Juliette La Grange du Bouis , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , CUVEE ROMEO CRU D ELEGANCE LA GRANGE DU BOUIS , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils


TERRE PATRIMOINES, SCEA - Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 513418434


SCEA TERRE PATRIMOINES - Route Bleue - 11430 - GRUISSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 29 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°596003 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-01-29

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520249 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-29

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