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Marques déposées par TERRE PATRIMOINES
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37°2
Marque enregistrée - Marque en vigueur

37°2
TERRE PATRIMOINES

Numéro de dépôt :
4506155
Date de dépôt :
06/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2028
37°2 de TERRE PATRIMOINES

Présentation de la marque 37°2

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2018 par TERRE PATRIMOINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 37°2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est TERRE PATRIMOINES domicilié(e) ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE PATRIMOINES, Madame FREDERIQUE OLIVIE domicilié(e) ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque 37°2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 37°2 arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.

TERRE PATRIMOINES a également déposé les autres marques suivantes : Les vins qui parlent Château le Bouïs , Cuvée Les Chalets , ROUTE BLEUE , LE MAS DU BOUÏS , Les vins qui parlent le Mas du Bouïs , ZOÉ , K , Cuvée Notre Dame des Auzils , Les vins qui parlent la Grange du Bouïs , ARTHUR


TERRE PATRIMOINES - ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France


TERRE PATRIMOINES, Madame FREDERIQUE OLIVIE - ROUTE BLEUE - 11430 - GRUISSAN - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Produits de l'imprimerie ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.