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Marques déposées par la société TERRE OVINE
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L'agneau Le Languedocien Terre-Ovine
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'agneau Le Languedocien Terre-Ovine
TERRE OVINE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3681473
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
L\'agneau Le Languedocien Terre-Ovine de TERRE OVINE

Présentation de la marque L'agneau Le Languedocien Terre-Ovine

Déposée le 5 octobre 2009 par la société TERRE OVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'agneau Le Languedocien Terre-Ovine »

Le déposant est la société TERRE OVINE domicilié(e) 24, avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 879 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE OVINE, TERRE OVINE domicilié(e) SIEGE ADMINISTRATIF LA GRANGETTE - 32220 - LOMBEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'agneau Le Languedocien Terre-Ovine est expirée depuis le 5 octobre 2019.


TERRE OVINE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 24, avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 499879641


TERRE OVINE, TERRE OVINE - SIEGE ADMINISTRATIF LA GRANGETTE - 32220 - LOMBEZ - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Animaux vivants.