Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PLAISIR A L'ETHIQUE RARE TERRE OU ART
TERRE OU ART EURL

Numéro de dépôt :
3511497
Date de dépôt :
03/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2017
LE PLAISIR A L\'ETHIQUE RARE TERRE OU ART de TERRE OU ART

Présentation de la marque LE PLAISIR A L'ETHIQUE RARE TERRE OU ART

Déposée le 3 juillet 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRE OU ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLAISIR A L'ETHIQUE RARE TERRE OU ART »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TERRE OU ART domicilié(e) 42 GRANDE RUE,70150 MARNAY - 70150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE OU ART domicilié(e) 42 GRANDE RUE,70150 MARNAY - 70150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAISIR A L'ETHIQUE RARE TERRE OU ART est expirée depuis le 3 juillet 2017.


TERRE OU ART EURL - 42 GRANDE RUE,70150 MARNAY - 70150 - France


TERRE OU ART - 42 GRANDE RUE,70150 MARNAY - 70150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).