Présentation de la marque TERRE NOUVELLE MAGASIN BIO
Déposée le 27 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre Nouvelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE NOUVELLE MAGASIN BIO »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Terre Nouvelle domicilié(e) 3 Rue du commerce, ZAC du Gier,69700 GIVORS - 69700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terre Nouvelle domicilié(e) 3 Rue du commerce, ZAC du Gier,69700 GIVORS - 69700 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Terre Nouvelle SARL - 3 Rue du commerce, ZAC du Gier,69700 GIVORS - 69700 - France
Terre Nouvelle - 3 Rue du commerce, ZAC du Gier,69700 GIVORS - 69700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501631 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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