Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE NEUVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE NEUVE domicilié(e) 14B Route départementale 907, BP 38 - 84370 - BÉDARRIDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 926 699 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.
La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE NEUVE, SARL - 14B Route départementale 907, BP 38 - 84370 - BÉDARRIDES - France - SIREN 390926699
NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Services de publicité ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; marketing ; services d'agences de publicité ; services de conseils en marketing commercial ; services de consultation en commercialisation et en images de marque, à savoir création d'images de marque pour des tiers ; services de relations publiques ; services de stratégie commerciale ; études de marché ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; organisation d'expositions à but publicitaire ; développement et mise en oeuvre de stratégies et de concepts de marketing pour des tiers ; services de création de marques (publicité et promotion) ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
Fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; conception de sites Web à des fins publicitaires ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception graphique commerciale ; conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises ; conception de marques de fabrique ; services de conception graphique de marque ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités.
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