Marque enregistrée - Marque en vigueur

LABRADOR COMMUNICATING COMPLIANCE
TERRE NEUVE, SARL

Numéro de dépôt :
4306496
Date de dépôt :
12/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2026
LABRADOR COMMUNICATING COMPLIANCE de TERRE NEUVE

Présentation de la marque LABRADOR COMMUNICATING COMPLIANCE

Déposée le 12 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE NEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LABRADOR COMMUNICATING COMPLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE NEUVE domicilié(e) 8 rue Lantiez - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. César Christophe domicilié(e) 12 rue Henri Rochefort - 75017 - PARIS - France.

La marque LABRADOR COMMUNICATING COMPLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABRADOR COMMUNICATING COMPLIANCE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

TERRE NEUVE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE NEUVE , TERRE NEUVE , HÔPTIMUM , GARDRIN, TRAITEMENT SPECIFIQUE DE LA CELLULE ULCEREUSE , TERRE NEUVE , LABRADOR TRANSLATIONS , PROPHYL , LABRADOR LA COMMUNICATION RÉGLEMENTÉE


TERRE NEUVE, SARL - 8 rue Lantiez - 75017 - PARIS - France


Avocat, M. César Christophe - 12 rue Henri Rochefort - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Equipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; logiciels ; publications électroniques (téléchargeables) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; formulaires ; brochures ; publications imprimées périodiques ; documents et publications imprimées. Tous ces produits en relation avec le domaine financier ;

Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images ; services d'aide et de conseil en organisation et direction des affaires ; services de publicité et information d'affaires ; transmission et organisation de communications écrites et d'enregistrements audio et/ou visuels ; travaux de bureau ;

Services d'information concernant la finance ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; communication par terminaux d'ordinateurs ou réseaux de fibres optiques ; transmission de données, de messages et d'images assistée par ordinateur ou tout autre type de traitement à distance ; services d'échange de correspondances électroniques ; transmission électronique de textes, photos, illustrations et schémas ; services de transmission d'informations par voie télématique ;

Services d'impression ; services de reliure ; services de transfert et conversion physique de données de documents d'un support vers un autre support ;

Conseils en matière d'édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de traduction ; services d'éducation en matière financière ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication de textes réglementés ;

Services de conception d'impression et de mise en page et d'art graphique, reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; construction, conception et développement de banques et de bases de données juridiques et financières ; élaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements et matériels multimédia ; réalisation de graphismes informatiques (services d'imagerie numérique).