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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE & MER PRODUCTION
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MARIE-AMELIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARIE-AMELIE
TERRE & MER PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3563979
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2028
MARIE-AMELIE de TERRE & MER PRODUCTION

Présentation de la marque MARIE-AMELIE

Déposée le 19 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE & MER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARIE-AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE & MER PRODUCTION domicilié(e) Zone artisanale, no 30 La Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 790 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LUSSAULT Christine, Odinot & Associés domicilié(e) 250 bis RUE du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque MARIE-AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARIE-AMELIE arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

TERRE & MER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : LES POISSONS GOURMANDS , Marie-Amélie , LES POISSONS GOURMANDS


TERRE & MER PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone artisanale, no 30 La Peyrade - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 342790771


Mme LUSSAULT Christine, Odinot & Associés - 250 bis RUE du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Inscription le 1 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique;Changement d'adresse n°716404 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-01

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672596 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.