Marque renouvelée - Marque en vigueur

tanaïs HABITAT
TERRE HABITAT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3326999
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/12/2024
tanaïs HABITAT de TERRE HABITAT

Présentation de la marque tanaïs HABITAT

Déposée le 1 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « tanaïs HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE HABITAT domicilié(e) 173 avenue Georges Pompidou - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 632 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque tanaïs HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque tanaïs HABITAT arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

TERRE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : tanaïs , TANAÏS , TERRE HABITAT


TERRE HABITAT, Société par actions simplifiée - 173 avenue Georges Pompidou - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 331632240


@MARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 18 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°636215 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-18

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571716 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement d'adresse n°777445 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

– constructions de maisons individuelles.